AccueilTagsConseil constitutionnel

Tag: Conseil constitutionnel

Actualité

Loi Duplomb : Macron promulgue malgré la censure sur le pesticide acétamipride

Malgré la censure partielle du Conseil constitutionnel, Emmanuel Macron a promulgué la loi Duplomb. La disposition autorisant, à titre dérogatoire, le pesticide...

Actualité

Loi Duplomb : la gauche saisit le Conseil constitutionnel contre la réintroduction des néonicotinoïdes

Adoptée définitivement le 8 juillet à l'Assemblée nationale, la loi agricole dite "Duplomb" provoque une levée de boucliers à gauche. Les groupes...

Actualité

Inéligibilité immédiate : le Conseil constitutionnel tranche, mais laisse planer le doute

L’inéligibilité immédiate des élus continue d’alimenter les débats en France. Alors que le Conseil constitutionnel a confirmé son application pour les élus locaux, les...

Actualité

Le Sénat rétablit la comparution immédiate pour les délinquants de plus de 15 ans

Le Sénat a ravivé le débat sur la justice des mineurs en rétablissant la comparution immédiate pour certains délinquants âgés de plus de...

Economie

Loi d’orientation agricole : un texte remanié après la censure du Conseil constitutionnel

Adoptée en février dernier pour répondre aux revendications des agriculteurs, la loi d’orientation agricole vient d’être largement remaniée par le Conseil constitutionnel. ...

Actualité

Ministres démissionnaires et députés : Mathilde Panot appelle à l’arbitrage du Conseil constitutionnel

Mathilde Panot, présidente du groupe La France insoumise (LFI) à l’Assemblée nationale, a lancé une offensive politique d’envergure en annonçant, jeudi dernier, sa décision...

- Never miss a story with notifications

- Gain full access to our premium content

- Browse free from up to 5 devices at once

Must read

Actualité

Munich : Kaja Kallas défie l’“Europe-bashing” et appelle à une défense européenne renforcée

Modernisation électrique : Roland Lescure annonce 200 milliards d’investissements

Macron annonce que LFI est « d’extrême gauche » dans un entretien à Radio J

Safran délocalise l’assemblage du M88 en Inde après la commande de Rafale

Munich : Kaja Kallas défie l’“Europe-bashing” et appelle à une défense européenne renforcée

Modernisation électrique : Roland Lescure annonce 200 milliards d’investissements

Macron annonce que LFI est « d’extrême gauche » dans un entretien à Radio J

Safran délocalise l’assemblage du M88 en Inde après la commande de Rafale

Tag: Conseil constitutionnel

Munich : Kaja Kallas défie l’“Europe-bashing” et appelle à une défense européenne renforcée

Modernisation électrique : Roland Lescure annonce 200 milliards d’investissements

Dieselgate : Volkswagen renvoyé en correctionnelle à Paris pour « tromperie aggravée »

Macron annonce que LFI est « d’extrême gauche » dans un entretien à Radio J

Echos Plus

Derniers articles

Munich : Kaja Kallas défie l’“Europe-bashing” et appelle à une défense européenne renforcée

Modernisation électrique : Roland Lescure annonce 200 milliards d’investissements

Dieselgate : Volkswagen renvoyé en correctionnelle à Paris pour « tromperie aggravée »

Les plus populaires

Farhat Bentanfous : “Notre île vit au rythme des saisons… toutes les saisons”

Akli Mellouli, sénateur du Val-de-Marne: « Nous avons la responsabilité de faire revivre la France de la solidarité et des valeurs fraternelles »

Émir Abdelkader : Premier événement commémoratif à Amboise

Sitemap