Acétamipride et loi Duplomb

Substance de la famille des néonicotinoïdes, l’acétamipride s’est imposée comme le point de friction d’un débat législatif agricole qui dure. Autour de la loi Duplomb, puis de la loi d’urgence agricole, se croisent des attentes de compétitivité exprimées par une partie du monde agricole, des exigences sanitaires et environnementales portées par des ONG et des mobilisations citoyennes, et un contrôle juridique qui a déjà conduit à des censures partielles. Ce dossier réunit les articles publiés par la rédaction pour suivre les étapes parlementaires, les recours et les arbitrages politiques liés à la réintroduction de ce pesticide.

Un parcours parlementaire heurté

Le texte a suivi un chemin discontinu, marqué par des compromis entre députés et sénateurs, puis par des votes obtenus au prix de tensions internes à la majorité. La question des pesticides y a occupé une place centrale, jusqu’à cristalliser les oppositions à l’approche des scrutins. Après une censure partielle, le débat sur les néonicotinoïdes a été relancé à l’Assemblée, prolongeant une séquence législative ouverte de longue date.

Recours juridiques et contrôle de constitutionnalité

Le Conseil constitutionnel a été saisi à plusieurs reprises, d’abord par des parlementaires de gauche, ensuite par des organisations non gouvernementales. Ces recours ont porté sur la réintroduction de la substance et sur les conditions d’adoption des dispositifs d’urgence agricole. La promulgation malgré une censure a nourri une controverse sur l’articulation entre décision politique et contrôle juridictionnel.

Mobilisations agricoles et contestation citoyenne

Les manifestations d’agriculteurs, motivées par la revendication d’un revenu décent et par la crainte d’une loi vidée de sa substance, ont accompagné l’ensemble du processus. En parallèle, une pétition citoyenne demandant l’abrogation a connu une progression rapide des signatures, révélant l’ampleur de l’opposition à la mesure. Les Écologistes ont, de leur côté, porté le débat sur le terrain de la responsabilité gouvernementale en matière climatique.

La rédaction suit ce dossier en continu.